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Marques déposées par monsieur Antoine De Sutter
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BRASSERIE DE SUTTER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DE SUTTER
M. Antoine De Sutter
M. Frédéric De Sutter

Numéro de dépôt :
4330321
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BRASSERIE DE SUTTER de Antoine De Sutter

Présentation de la marque BRASSERIE DE SUTTER

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par monsieur Antoine De Sutter et monsieur Frédéric De Sutter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE DE SUTTER »

Les déposants sont monsieur Antoine De Sutter domicilié(e) 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France et monsieur Frédéric De Sutter domicilié(e) 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine De Sutter domicilié(e) 19 RUE grand champ fleury - 27140 - GISORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Antoine De Sutter a également déposé les autres marques suivantes : CRAZY IPA , FOLIE DOUCE , ICTIS , Folle des Bois , Givrée , Dément'brée , 3 Chariots , SOMBRE FOLLE , DÉESSE , BRASSIN DE SUTTER


M. Antoine De Sutter - 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France

M. Frédéric De Sutter - 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France


M. Antoine De Sutter - 19 RUE grand champ fleury - 27140 - GISORS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722885 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.